Registre des systèmes d’IA.
Dossier AI Act, page 2 sur 6.
Réunion de maîtrise (art. 4) tenue le 16/09/2026, 4 participants, feuille d’émargement jointe. Registre daté et signé par l’entreprise.
| Système | Usage | Rôle | Art. 50 |
|---|---|---|---|
| Assistant de discussion du site | Réponses aux visiteurs, prise de rendez-vous | Déployeur | Mention « vous échangez avec un programme » posée le 14/09/2026 |
| ChatGPT (comptes de l’équipe) | Réponses aux e-mails, brouillons | Déployeur | Sans objet (usage interne) |
| Visuels générés | Publications réseaux sociaux | Déployeur | Marquage « image générée » ajouté le 14/09/2026 |